Hôpital à but non lucratif : l’exemple de l’Institut Mutualiste Montsouris

Qu’est-ce qu’un hôpital à but non lucratif ?

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Répondant à une mission de service public et non de gain d’argent comme le ferai une entreprise privée, un hôpital à but non lucratif comme l‘Institut Mutualiste Montsouris dans le 14ème arrondissement parisien ne pratique pas de dépassement d’honoraires. Dans ce système, tous les bénéfices sont entièrement réinvestis dans l’hôpital.

D’un point de vue financier, ce sont les cotisations pour la sécurité sociale octroyées par tout-un-chacun qui permettent le financement de l’hôpital (structures, machines, salaires du personnel, entretien, conférences etc.)
Si le système fonctionne de la même façon pour tous les hôpitaux à but non lucratifs, leurs raisons de fonctionner ainsi n’est pas toujours la même. Il peut ainsi s’agir d’une tradition religieuse ancienne, d’une tradition syndicale datant de l’entre-deux guerres (comme l’Institut Mutualiste Montsouris) ou le fruit de la révolution médicale (ex : centres de lutte contre le cancer).

Ce type d’hôpital n’est pas en concurrence avec celui à but lucratif dans la mesure où la question de l’argent et sa perception sur le plan médical n’est pas la même d’un patient à un autre. On peut même aller jusqu’à dire qu’un hôpital à but non lucratif est une preuve de modestie financière à l’égard de patients parfois lourdement malades.

Qu’est-ce qu’un dépassement d’honoraires ?

Un hôpital à but non lucratif comme l’Institut Mutualiste Montsouris ne pratique donc pas de dépassement d’honoraires. Mais de quoi s’agit-il exactement ?

docteurLors d’un acte médical tel qu’un examen cardiologique, une consultation auprès d’un praticien, une opération chirurgicale, c’est l’Assurance Maladie qui définit des bases de remboursement. Cependant, lors de ces actes, certains praticiens facturent leurs prestations médicales plus chers parfois bien au-delà de ces tarifs. Si le professionnel de santé concerné appartient au secteur 1, il ne pourra pas pratiquer le dépassement d’honoraires. En revanche, s’il appartient au secteur 2, alors il sera libre de fixer son tarif. On appelle cela les “honoraires libres”. La majorité des praticiens utilisant des honoraires libres et donc plus chers se situent dans les grandes villes afin de couvrir leurs dépenses de loyers plus chers.

Pour le patient, le dépassement d’honoraires peut vite devenir un problème financier. C’est pourquoi il peut se tourner vers les mutuelles et complémentaires santé. Plusieurs formules existent : selon celle préalablement choisie par le patient, les frais peuvent être remboursés en partie ou en intégralité. Dans tous les cas, lorsqu’un acte médical est pratiqué par un professionnel de secteur 1, le patient est intégralement remboursé, quelle que soit sa mutuelle ou complémentaire santé.

Brève présentation de l’Institut Mutualiste Montsouris

Le dépassement d’honoraires ne concerne pas l‘Institut Mutualiste Montsouris, hôpital parisien à but non lucratif.

Ce pôle d’excellence et d’innovation dispose de très nombreux services allant de la pneumologie à la psychiatrie en passant par la maternité, la cardiologie ou encore l’oncologie.

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L’Institut du Thorax est le fruit de la collaboration entre l’Institut Mutualiste Montsouris et l’Institut Curie

L’Institut Mutualiste Montsouris et l’Institut Curie (se consacrant à lutter contre le cancer) se sont alliés l’an passé pour créer l’Institut du Thorax dédié à détecter et soigner les maladies pulmonaires.

Ainsi, tout patient se rendant à l’Institut Mutualiste Montsouris peut bénéficier de soins dans différentes disciplines selon sa pathologie sans dépassement d’honoraires ou tarifs excessifs, bien que l’établissement se situe dans la capitale (14ème arrondissement).